Conditions d'utilisation

Mise à jour le 24 juin 2026

Conditions générales

En accédant à Agenthub EIP et en passant une commande, vous confirmez que vous acceptez et que vous êtes lié par les conditions de service contenues dans les présentes Conditions d'utilisation. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble du site Web et à tout courriel ou autre type de communication entre vous et Agenthub EIP.

En aucun cas l'équipe d'Agenthub EIP ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire ou consécutif, y compris, sans s'y limiter, la perte de données ou de profits, découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les ressources de ce site, même si l'équipe d'Agenthub EIP ou un représentant autorisé a été informé de la possibilité de tels dommages. Si votre utilisation des ressources de ce site nécessite l'entretien, la réparation ou la correction d'équipements ou de données, vous assumez tous les coûts qui en découlent.

Agenthub EIP ne sera pas responsable de tout résultat pouvant survenir dans le cadre de l'utilisation de nos ressources. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et de réviser la politique d'utilisation des ressources à tout moment.

Licence

Agenthub EIP vous accorde une licence révocable, non exclusive, non transférable et limitée pour télécharger, installer et utiliser le site Web strictement conformément aux termes du présent Accord.

Les présentes Conditions d'utilisation constituent un contrat entre vous et Agenthub EIP (désigné dans les présentes Conditions sous le nom « Agenthub EIP », « nous », « notre » ou « nos »), le fournisseur du site Web Agenthub EIP et des services accessibles depuis ce site (collectivement désignés comme le « Service Agenthub EIP »).

Vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service Agenthub EIP. Dans les présentes Conditions, « vous » désigne à la fois vous en tant qu'individu et l'entité que vous représentez. Si vous violez l'une de ces Conditions, nous nous réservons le droit d'annuler votre compte ou de bloquer l'accès à votre compte sans préavis.

Définitions et termes clés

Pour expliquer les choses aussi clairement que possible, chaque fois que ces termes sont mentionnés dans les présentes Conditions, ils sont strictement définis comme suit :

Restrictions

Vous acceptez de ne pas, et vous ne permettrez pas à d'autres de :

Politique de retour et de remboursement

Merci d'utiliser Agenthub EIP. Nous apprécions votre confiance et souhaitons que votre expérience soit positive. Comme pour toute transaction, des conditions s'appliquent aux achats effectués sur Agenthub EIP. L'essentiel à retenir est qu'en passant une commande ou en effectuant un achat, vous acceptez les présentes conditions ainsi que la Politique de confidentialité d'Agenthub EIP.

Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'êtes pas entièrement satisfait d'un bien ou d'un service que nous fournissons, n'hésitez pas à nous contacter et nous discuterons des problèmes que vous rencontrez avec notre produit.

Vos suggestions

Tout commentaire, idée, amélioration ou suggestion (collectivement, les « Suggestions ») que vous fournissez à Agenthub EIP concernant le site Web demeure la propriété exclusive d'Agenthub EIP.

Agenthub EIP sera libre d'utiliser, copier, modifier, publier ou redistribuer les Suggestions à toute fin et de toute manière, sans crédit ni compensation à votre égard.

Votre consentement

Nous avons mis à jour nos Conditions d'utilisation pour vous offrir une transparence totale sur ce qui est collecté lorsque vous visitez notre site et sur la façon dont ces informations sont utilisées. En utilisant notre site Web, en créant un compte ou en effectuant un achat, vous consentez aux présentes Conditions d'utilisation.

Liens vers d'autres sites Web

Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent uniquement aux Services. Ceux-ci peuvent contenir des liens vers d'autres sites Web non exploités ou contrôlés par Agenthub EIP. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ou des opinions exprimés sur ces sites. Lorsque vous utilisez un lien pour quitter nos Services, nos Conditions d'utilisation ne sont plus en vigueur. Votre navigation sur tout autre site est soumise aux règles et politiques propres à ce site.

Témoins (Cookies)

Agenthub EIP utilise des « témoins » pour identifier les zones de notre site Web que vous avez visitées. Un témoin est un petit fichier de données stocké sur votre ordinateur ou appareil mobile par votre navigateur Web. Nous utilisons des témoins pour améliorer la performance et les fonctionnalités de notre site, mais ils ne sont pas essentiels à son utilisation. Sans ces témoins, certaines fonctionnalités pourraient ne pas être disponibles ou vous devriez entrer vos identifiants à chaque visite. Nous ne plaçons jamais d'informations personnellement identifiables dans les témoins.

Modifications des Conditions d'utilisation

Vous reconnaissez et acceptez qu'Agenthub EIP puisse cesser (de façon permanente ou temporaire) de fournir le Service (ou toute fonctionnalité de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment sans avoir à en informer Agenthub EIP. Vous reconnaissez et acceptez que si Agenthub EIP désactive l'accès à votre compte, vous pourriez ne plus pouvoir accéder au Service, à vos informations de compte ou à tout fichier ou matériel contenu dans votre compte.

Si nous décidons de modifier nos Conditions d'utilisation, nous publierons ces modifications sur cette page et/ou mettrons à jour la date de modification des Conditions.

Modifications du site Web

Agenthub EIP se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, le site Web ou tout service auquel il se connecte, avec ou sans préavis et sans responsabilité envers vous.

Mises à jour du site Web

Agenthub EIP peut de temps à autre proposer des améliorations ou des mises à niveau des fonctionnalités du site Web, pouvant inclure des correctifs, des mises à jour et d'autres modifications (« Mises à jour »).

Les Mises à jour peuvent modifier ou supprimer certaines fonctionnalités du site Web. Vous acceptez qu'Agenthub EIP n'ait aucune obligation de (i) fournir des Mises à jour, ou (ii) continuer à fournir ou activer des fonctionnalités particulières.

Vous acceptez également que toutes les Mises à jour soient (i) réputées faire partie intégrante du site Web, et (ii) soumises aux termes et conditions du présent Accord.

Services tiers

Nous pouvons afficher, inclure ou rendre disponibles des contenus tiers (y compris des données, informations, applications et autres produits ou services) ou fournir des liens vers des sites Web ou services tiers (« Services tiers »).

Vous reconnaissez et acceptez qu'Agenthub EIP ne soit pas responsable des Services tiers, y compris leur exactitude, exhaustivité, actualité, validité, conformité aux droits d'auteur, légalité, décence ou qualité.

Les Services tiers et les liens vers ceux-ci sont fournis uniquement pour votre commodité et vous y accédez entièrement à vos propres risques.

Durée et résiliation

Le présent Accord demeurera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié par vous ou par Agenthub EIP.

Agenthub EIP peut, à sa seule discrétion, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, suspendre ou résilier le présent Accord avec ou sans préavis.

Le présent Accord prendra fin immédiatement, sans préavis d'Agenthub EIP, si vous ne respectez pas l'une de ses dispositions. Vous pouvez également résilier le présent Accord en supprimant votre compte.

À la résiliation du présent Accord, vous devez cesser toute utilisation du Service.

La résiliation du présent Accord ne limitera aucun des droits ou recours d'Agenthub EIP en cas de violation par vous de vos obligations.

Avis d'atteinte au droit d'auteur

Si vous êtes titulaire d'un droit d'auteur ou son mandataire et estimez que du matériel sur notre site Web constitue une violation de votre droit d'auteur, veuillez nous contacter en fournissant : (a) une signature physique ou électronique du titulaire du droit d'auteur ; (b) l'identification du matériel prétendument contrefait ; (c) vos coordonnées, y compris votre adresse, numéro de téléphone et courriel ; (d) une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du matériel n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ; et (e) une déclaration attestant que les informations sont exactes et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire.

Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Agenthub EIP et ses sociétés mères, filiales, affiliés, dirigeants, employés, agents, partenaires et donneurs de licence contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, découlant de : (a) votre utilisation du site Web ; (b) votre violation du présent Accord ou de toute loi ou réglementation ; ou (c) votre violation d'un droit d'un tiers.

Absence de garanties

Le site Web vous est fourni « TEL QUEL » et « TEL QUE DISPONIBLE », avec tous ses défauts et sans garantie d'aucune sorte. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Agenthub EIP décline expressément toutes les garanties, qu'elles soient expresses, implicites, légales ou autres, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon.

En outre, ni Agenthub EIP ni aucun de ses fournisseurs ne fait de déclaration ou de garantie quant à : (i) l'exploitation ou la disponibilité du site Web ; (ii) l'absence d'interruption ou d'erreur ; (iii) l'exactitude, la fiabilité ou l'actualité des informations ; ou (iv) l'absence de virus ou de composants nuisibles.

Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de garanties implicites, de sorte que certaines des exclusions ci-dessus pourraient ne pas s'appliquer à vous.

Limitation de responsabilité

Nonobstant tout dommage que vous pourriez subir, la responsabilité totale d'Agenthub EIP et de ses fournisseurs en vertu du présent Accord sera limitée au montant que vous avez effectivement payé pour le Service.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, en aucun cas Agenthub EIP ou ses fournisseurs ne seront responsables de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs quels qu'ils soient (y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, de données, d'interruption d'activité ou de vie privée), même si Agenthub EIP a été informé de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions ne permettent pas la limitation des dommages accessoires ou consécutifs, de sorte que la limitation ci-dessus pourrait ne pas s'appliquer à vous.

Divisibilité

Si une disposition du présent Accord est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera modifiée et interprétée de manière à accomplir les objectifs de ladite disposition dans toute la mesure permise par la loi applicable, et les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur.

Le présent Accord, conjointement avec la Politique de confidentialité et tout autre avis légal publié par Agenthub EIP sur les Services, constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Agenthub EIP concernant les Services. VOUS ET AGENTHUB EIP CONVENEZ QUE TOUTE CAUSE D'ACTION DÉCOULANT DES SERVICES OU S'Y RAPPORTANT DOIT ÊTRE INTENTÉE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN APRÈS LA NAISSANCE DE CETTE CAUSE D'ACTION. AUTREMENT, CETTE CAUSE D'ACTION EST DÉFINITIVEMENT PRESCRITE.

Renonciation

Sauf disposition contraire, le fait de ne pas exercer un droit ou d'exiger l'exécution d'une obligation en vertu du présent Accord n'affectera pas la capacité d'une partie à exercer ce droit ou à exiger cette exécution ultérieurement.

Aucun manquement à exercer, et aucun retard dans l'exercice, de la part de l'une ou l'autre des parties, d'un droit ou d'un pouvoir ne constituera une renonciation à ce droit ou à ce pouvoir. En cas de conflit entre le présent Accord et toute autre condition d'achat applicable, les termes du présent Accord prévaudront.

Modifications du présent Accord

Agenthub EIP se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer le présent Accord à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions.

En continuant à accéder ou à utiliser notre site Web après l'entrée en vigueur des révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous n'êtes plus autorisé à utiliser Agenthub EIP.

Intégralité de l'accord

Le présent Accord constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Agenthub EIP concernant votre utilisation du site Web et remplace tous les accords antérieurs, écrits ou oraux, entre vous et Agenthub EIP.

Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer lorsque vous utilisez ou achetez d'autres services d'Agenthub EIP, qui vous seront communiquées au moment de cet usage ou achat.

Mises à jour des Conditions

Nous pouvons modifier notre Service et nos politiques, ce qui peut nécessiter des mises à jour des présentes Conditions. Sauf obligation légale contraire, nous vous informerons avant d'apporter des modifications et vous donnerons l'occasion de les examiner avant leur entrée en vigueur. Si vous continuez à utiliser le Service, vous serez lié par les Conditions mises à jour. Si vous ne souhaitez pas les accepter, vous pouvez supprimer votre compte.

Propriété intellectuelle

Le site Web et l'intégralité de son contenu, de ses fonctionnalités et de ses fonctions (y compris, sans s'y limiter, toutes les informations, logiciels, textes, affichages, images, vidéos et audio) sont la propriété d'Agenthub EIP, de ses donneurs de licence ou d'autres fournisseurs, et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle. Le matériel ne peut être copié, modifié, reproduit, téléchargé ou distribué de quelque façon que ce soit sans la permission écrite préalable expresse d'Agenthub EIP.

Convention d'arbitrage

La présente section s'applique à tout litige, À L'EXCEPTION DES LITIGES RELATIFS AUX DEMANDES DE MESURES INJONCTIVES OU EN ÉQUITÉ CONCERNANT L'APPLICATION OU LA VALIDITÉ DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'AGENTHUB EIP. Le terme « litige » désigne tout différend, action ou autre controverse entre vous et Agenthub EIP concernant les Services ou le présent accord, que ce soit en matière contractuelle, de garantie, délictuelle, légale, réglementaire ou autre. « Litige » aura le sens le plus large possible permis par la loi.

Avis de litige

En cas de litige, vous ou Agenthub EIP devez informer l'autre partie par un Avis de litige écrit indiquant le nom, l'adresse et les coordonnées de la partie qui l'envoie, les faits à l'origine du litige et la réparation demandée. Vous devez envoyer tout Avis de litige par courriel à : contact@nexhire.ca. Vous et Agenthub EIP tenterez de résoudre tout litige par négociation informelle dans un délai de soixante (60) jours à compter de la date d'envoi de l'Avis de litige. Après soixante (60) jours, l'une ou l'autre partie pourra engager une procédure d'arbitrage.

Arbitrage obligatoire

Si vous et Agenthub EIP ne parvenez pas à résoudre un litige par négociation informelle, tout effort supplémentaire pour résoudre le litige sera conduit exclusivement par arbitrage obligatoire. Le litige sera réglé par arbitrage obligatoire conformément aux règles d'arbitrage commercial de l'Association américaine d'arbitrage. L'une ou l'autre partie peut demander toute mesure injonctive provisoire ou préliminaire à tout tribunal compétent, si nécessaire pour protéger ses droits ou sa propriété. Tous les frais juridiques, comptables et autres engagés par la partie gagnante seront à la charge de la partie perdante.

Soumissions et confidentialité

Si vous soumettez des idées, suggestions créatives, conceptions, photographies, informations, publicités, données ou propositions, y compris des idées de nouveaux produits ou services, vous acceptez expressément que ces soumissions soient traitées comme non confidentielles et non exclusives et deviendront la propriété exclusive d'Agenthub EIP, sans compensation ni crédit à votre égard. Agenthub EIP pourra utiliser les idées contenues dans ces soumissions à toute fin, dans tout média, en perpétuité.

Promotions

Agenthub EIP peut, de temps à autre, proposer des concours, promotions, tirages au sort ou autres activités (« Promotions ») nécessitant que vous soumettiez des informations vous concernant. Toutes les Promotions peuvent être régies par des règles distinctes pouvant contenir des exigences d'admissibilité. Vous êtes responsable de lire toutes les règles des Promotions pour déterminer si vous êtes admissible à y participer. Si vous participez à une Promotion, vous acceptez de respecter toutes ses règles.

Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux achats de biens ou de services sur ou via les Services.

Erreurs typographiques

Si un produit ou service est répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour ce produit ou service au prix incorrect. Si votre carte de crédit a déjà été débitée et que votre commande est annulée, nous émettrons immédiatement un crédit sur votre compte de paiement.

Dispositions diverses

Si un tribunal de juridiction compétente juge une disposition des présentes Conditions inapplicable, le reste des Conditions demeurera pleinement en vigueur. Toute renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera effective que si elle est faite par écrit et signée par un représentant autorisé d'Agenthub EIP. Agenthub EIP exploite et contrôle le Service Agenthub EIP depuis ses bureaux au Canada. Le Service n'est pas destiné à une distribution ou à une utilisation par des personnes ou entités dans toute juridiction ou tout pays où une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou à la réglementation. Les présentes Conditions (qui incluent et incorporent la Politique de confidentialité d'Agenthub EIP) contiennent l'intégralité de l'entente entre vous et Agenthub EIP concernant son objet, et ne peuvent être modifiées par vous.

Avis de non-responsabilité

Agenthub EIP n'est pas responsable de tout contenu, code ou toute autre imprécision.

Agenthub EIP ne fournit pas de garanties.

En aucun cas Agenthub EIP ne sera responsable de tout dommage spécial, direct, indirect, consécutif ou accessoire, ni de tout dommage quelconque, qu'il soit contractuel, délictuel ou autre, découlant de l'utilisation du Service ou de son contenu. La Société se réserve le droit d'apporter des ajouts, suppressions ou modifications au contenu du Service à tout moment sans préavis.

Le Service Agenthub EIP et son contenu sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie ou représentation d'aucune sorte. Agenthub EIP est un distributeur et non un éditeur du contenu fourni par des tiers ; à ce titre, Agenthub EIP n'exerce aucun contrôle éditorial sur ce contenu et n'offre aucune garantie quant à son exactitude, sa fiabilité ou son actualité. Agenthub EIP ne garantit pas que le Service Agenthub EIP sera ininterrompu, non corrompu, opportun ou exempt d'erreurs.

Contactez-nous

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.